Marque expirée - Marque en non vigueur

CALIFORNIA
CALIFORNIA B.V., société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
1580361
Date de dépôt :
15/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/03/2020

Présentation de la marque CALIFORNIA

Déposée le 15 mars 1990 par la société étrangère CALIFORNIA B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CALIFORNIA »

Le déposant est la société étrangère CALIFORNIA B.V domicilié(e) Verkeersweg 75 - 3842 LE HARDERWIJK - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A. domicilié(e) 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CALIFORNIA est expirée depuis le 15 mars 2020.

CALIFORNIA B.V a également déposé les autres marques suivantes : RAPID SOUP


CALIFORNIA B.V., société de droit néerlandais - Verkeersweg 75 - 3842 LE HARDERWIJK - Pays-Bas


SODEMA CONSEILS, S.A. - 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 4 janvier 2000 n°2160932 - Publication au BOPI 2000-01-04

Inscription le 25 novembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°165596 - Publication au BOPI 1993-11-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-34

Renouvellement sans limitation le 18 mars 2010 n°2434783 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-03-18

Inscription le 8 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°535248 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-11-08

Fromages, barquettes (produits alimentaires)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.